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21 novembre 2017

Visite de M. Kanner, sénateur, au tribunal administratif de Lille

M. Patrick Kanner, sénateur du Nord, accompagné par Mme Olivia Terzian-Orsoni, administrateur à la commission des lois du Sénat, ont visité le tribunal le lundi 20 novembre 2017.

M. David Moreau, secrétaire général adjoint du Conseil d’Etat chargé des juridictions administratives, a rejoint le président M. Olivier Couvert-Castéra pour recevoir le parlementaire.

M. Kanner est rapporteur, pour avis, de la commission des lois du Sénat sur les crédits alloués par le projet de loi de finances pour 2018 au programme « conseil et contrôle de l’État », qui comprend les crédits alloués aux juridictions administratives.

Après avoir assisté à une audience d’éloignement dans la salle d’audience n°2, la délégation s’est rendue dans le bureau du président. Ce dernier, M. Moreau,
M. Trottier, premier vice-président et M. Dime, greffier en chef, ont présenté le tribunal administratif de Lille à leurs interlocuteurs.

M. Kanner et Mme Terzian-Orsoni ont ensuite reçu MM. Groutsch, et Caustier, représentants les organisations syndicales de magistrats, puis ont découvert des différents services. Ils ont pu, à cette occasion, échanger avec les collègues présents.

La visite s’est achevée par un entretien entre M. Kanner, Mme Terzian-Orsoni,
M. Etienne Quencez, président de la Cour administrative d’appel de Douai, et
M. Moreau.

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