Six élèves de l’école d’ingénieurs Centrale de Lille, impliqués dans le groupe Messenger « CentRacisme », ont contesté en urgence devant le juge des référés du tribunal administratif leur exclusion temporaire de l’établissement, prononcée le 8 septembre 2023. Le tribunal a suspendu pour vice de procédure les sanctions prononcées contre deux d’entre eux et rejeté les requêtes présentées par les quatre autres.
Ces sanctions disciplinaires avaient été infligées aux intéressés en raison de leur participation active à un groupe Messenger dénommé « CentRacisme » réunissant plusieurs élèves de Centrale Lille et diffusant de nombreux messages racistes, antisémites et homophobes, largement repris sur les réseaux sociaux. La publication du contenu de ce compte avait suscité de nombreuses réactions d’élèves et d’anciens élèves, ainsi que d’entreprises partenaires de l’école.
S’agissant de deux des six élèves en cause, exclus de l’école pour une durée de 12 mois, dont 4 mois fermes, le juge des référés a suspendu l’exécution de ces sanctions.
Il a d’abord estimé que ces deux élèves étaient en situation d’urgence puisque, dans les faits, leur exclusion risquait d’entraîner très probablement leur redoublement en fin d’année universitaire, quels que soient leurs résultats.
Ensuite, le juge a considéré que la commission de discipline qui a décidé de la sanction de ces deux élèves n’était pas régulièrement composée, et qu’en l’état, ce vice de procédure faisait naître un doute sérieux sur la légalité des sanctions qui en justifie la suspension. Le juge n’a retenu aucun autre motif pour prononcer cette suspension.
En revanche, le juge des référés a rejeté les demandes des quatre autres élèves, dont les sanctions étaient plus légères.
Dans un cas, la durée de l’exclusion, décidée par la même commission que pour les deux précédents élèves, ne faisait pas naître d’urgence puisque l’élève devait réintégrer très prochainement l’école.
Pour les trois derniers élèves, le juge des référés a considéré que la légalité des sanctions, décidée par une commission de discipline composée différemment des autres cas, ne faisait pas l’objet d’un doute sérieux, y compris pour ce qui concerne la durée des expulsions. L’un de ces élèves doit également être réintégré par Centrale Lille dans les prochains jours et n’était donc pas, par ailleurs, en situation d’urgence. »